Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTISUN
EUROSUCRE SNC

Numéro de dépôt :
1444244
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque FRUCTISUN

Déposée le 24 mars 1987 par la société EUROSUCRE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROSUCRE SNC domicilié(e) 21/25, rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2082975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 670 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2082975) - France.

La marque FRUCTISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTISUN est expirée depuis le 24 mars 2007.

EUROSUCRE SNC a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI FRUTTI , DADDY , EURO SUCRE , EUROSUCRE , DADDYSUC , PAPYSUCRE


EUROSUCRE SNC - 21/25, rue Balzac, 75008 PARIS (dossier no 2082975) - France - SIREN 352670194


APPLIMA S.A. - (dossier no 2082975) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1997 n°2082975 - Publication au BOPI 1997-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168238 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168237 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168236 - Publication au BOPI 1994-01-20

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